Club d'Echecs d'Issy-les-Moulineaux

André M.

Membre

CR du gestionnaire de la N2 du groupe de Kevin ROSER

Nat.2 - groupe Nord-Ouest d'Issy 1

3....Match Clichy 3 - Le Grand Echiquier
M. Pascal COUPET est enregistré comme joueur et comme arbitre.
Art2.5 stipule "L’arbitre ne peut pas être joueur, même dans une autre division." et exige une amende de 150€
donc:   amende de 150€ à l'encontre du club Le Grand Échiquier

Match Issy-les-Moulineaux - Fontainebleau-Avon
Le match s'est déroulé à Savigny-le-Temple. Article 2.5 stipule "le responsable de la rencontre est l’organisateur indiqué par le club recevant sur le bulletin d’inscription", et "En NI, NII et NIII, les matchs sont dirigés par un arbitre fédéral 1, 2, 3 ou 4 désigné par le responsable de la rencontre" et "Les clubs fautifs sont sanctionnés d'une amende de 150 € par infraction".
donc: amende de 150€ à l'encontre du club du Savigny-le-Temple

Match Le Chesnay Versailles - Lutèce Echecs-Paris
Premier forfait individuel de Lutèce Echecs-Paris

Match Malakoff et Mat - Savigny-Le-Temple
Le match s'est déroulé à Savigny-le-Temple. Article 2.5 stipule "le responsable de la rencontre est l’organisateur indiqué par le club recevant sur le bulletin d’inscription", et "En NI, NII et NIII, les matchs sont dirigés par un arbitre fédéral 1, 2, 3 ou 4 désigné par le responsable de la rencontre" et "Les clubs fautifs sont sanctionnés d'une amende de 150 € par infraction". Cette faute est la même que celle pour le match Issy-les-Moulineaux - Fontainebleau-Avon, et il n'y a pas de nouvelle amende.

Le club Malakoff et Mat ne dispose pas/plus d'arbitre fédéral et s'expose à une rétrogradation administrative si cette situation persiste au 30 avril 2015.

L'article 3.11.a stipule "Le responsable de la rencontre doit transmettre le résultat du match au plus tard avant 22h, soit en saisissant le procès-verbal de la rencontre sur le site fédéral, soit en contactant le directeur de groupe par téléphone, texto ou courriel. Il a obligation dans les 48h maximum après la rencontre, soit de saisir le PV de la rencontre, soit d'envoyer le PV au directeur de groupe par courriel." L'article 3.11.c sanctionne l'infraction d'une amende de 25€ pour une première infraction.
Le PV de ce match ne m'est parvenu par courrier postal que ce matin, 15 octobre.
donc: amende de 25€ à l'encontre du club du Savigny-le-Temple

Je vous rappelle - et je vous conseille - que vous avez le droit de faire appel aux décisions énumérées ci-dessus. Pour cela vous avez 10 jours pour envoyer un courrier simple par voie postale au Président de la Commission d'Appel Sportif, Stéphane Escafre, ou son successeur.

A bientôt,    Koen